Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GALLOIS Michel

Numéro de dépôt :
94523023
Date de dépôt :
03/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 juin 1994 par GALLOIS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est GALLOIS Michel, domicilié(e) 32, rue Léon Blum, 58640 VARENNES VAUZELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523023.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 juin 2004.

GALLOIS Michel a également déposé les autres marques suivantes : ANEXPERT , DESSITECH


GALLOIS Michel - 32, rue Léon Blum, 58640 VARENNES VAUZELLES - France


PRO.MARK S.A. - France


Inscription le 17 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187569 - Publication au BOPI 1995-07-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Produits chimiques destinés à l'industrie et à la recherche; préparation destinée au travail des métaux; trempe, usinage, laminage et complétant la fonction lubrification d'un fluide; additifs chimiques pour carburants et lubrifiants; additifs détergents pour l'essence.Produit anticorrosion, de protection des métaux ferreux et non ferreux.Lessive, détergent pour usage industriel; tensio-actifs pour milieux aqueux ou amhydre; dégraissants; préparation protectrice et tensio-active pour roder, abraser, polir, usiner, déformer.Huiles, graisses, lubrifiants.Organisation de formation de séminaire, de congrès, édition de documents et livres.Recherche scientifique et industrielle; analyse, expertise (travaux d'ingénieurs)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.